La prévention du froid repose sur une démarche complète : évaluer, organiser, équiper, informer et accompagner.
Lorsque les températures baissent, les risques pour les salariés augmentent : engelures, hypothermie, TMS, perte de dextérité, accidents liés au verglas ou à la fatigue… De nombreux secteurs sont concernés, qu’il s’agisse des travaux en extérieur, des entrepôts, de la logistique ou des déplacements professionnels.
Même si aucune température minimale n’est fixée par la loi, l’employeur a l’obligation de prévenir tout risque lié au froid.
L’employeur a l’obligation d’évaluer les risques professionnels : il doit donc identifier les risques liés au travail dans le froid, qu’il provienne des conditions extérieures ou d’ambiances frigorifiques, ainsi que les facteurs susceptibles d’y contribuer.
L’évaluation des risques liés au froid fait partie intégrante du Document Unique.
Elle doit prendre en compte :
Pour appuyer les entreprises, l’INRS met à disposition des outils complets, notamment son guide d’évaluation des ambiances thermiques et des indices comme l’indice de refroidissement éolien ou l’indice d’isolement vestimentaire (IREQ).
Après l’évaluation, l’employeur doit agir sur plusieurs leviers.
L’employeur doit fournir des équipements adaptés :
Une boisson chaude doit être mise à disposition des salariés habituellement exposés en extérieur.
Les salariés doivent être informés :
Les secouristes doivent être formés aux premiers gestes en cas d’hypothermie ou de gelures.
Le salarié doit également veiller à sa propre sécurité et à celle de ses collègues.
En cas de danger grave et imminent, il peut exercer son droit de retrait sans sanction, sous réserve d’en informer immédiatement l’employeur.
Le médecin du travail conseille l’employeur sur les mesures collectives et peut proposer des aménagements individuels (adaptation de poste, organisation différente, limitation de l’exposition) selon l’état de santé des salariés, dans le respect de la confidentialité médicale.
En cas d’épisode de froid empêchant l’activité, l’employeur peut solliciter l’activité partielle, sous conditions, notamment pour les intempéries exceptionnelles.
Une demande doit être déposée auprès de la DREETS via la plateforme dédiée.
Dans le BTP, des dispositions particulières existent : locaux de repli, boissons chaudes, arrêt de chantier et régime « chômage intempéries ».
Les salariés exposés à des températures ≤ 5°C pendant au moins 900 heures par an peuvent bénéficier du Compte Professionnel de Prévention (C2P).L’employeur doit déclarer ces expositions dans la DSN.
