♦ Principes et objectifs du suivi de santé

Le SSTI 33 accompagne les entreprises dans le suivi médical régulier de leurs salariés, dès l’embauche, pendant toute la durée du contrat de travail, mais également au retour du salarié dans l’entreprise après une maladie, un accident ou un congé maternité.

Le salarié bénéficie de l’écoute, des conseils et de l’information du professionnel de santé qu’il rencontre lors de sa visite. L’objectif est de prévenir et sensibiliser les risques éventuels auxquels il est exposé , d’accompagner le salarié vulnérable et de déceler d’éventuelles pathologies.

Responsabilité de l’employeur

Le suivi de santé individuel est de la responsabilité de l’employeur et il doit s’assurer que tous les rendez-vous sont bien honorés. En fonction des risques encourus par les salariés sur leur poste de travail, liés notamment aux expositions à des risques spécifiques, il convient de classer les salariés selon différentes catégories. Cette classification relève de la responsabilité de l’employeur et permet de déterminer un suivi santé-sécurité-travail en adéquation avec les expositions à ces risques et l’état de santé du salarié.

♦ Un suivi de santé adapté au parcours professionnel de chaque salarié

Depuis le 1er janvier 2017, les modalités du parcours santé des salariés ont évolué et la périodicité des visites médicales est à présent fixée en fonction des conditions de travail, de l’état de santé et de l’âge du salarié ainsi que des risques auxquels il est exposé.

Deux types de suivi de santé sont organisés : 

SUIVI INDIVIDUEL SIMPLE (SIS)

SUIVI INDIVIDUEL SIMPLE (SIS)

Ce suivi constitue la règle de base pour les salariés n’étant pas exposés à des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité. Des variantes (suivi adapté) sont prévues pour répondre à certaines situations.

→Schéma de périodicité SIS

Les salariés concernés par ce suivi bénéficient des visites de santé obligatoires tout au long de leur parcours professionnel :


AU MOMENT DE L’EMBAUCHE :
La Visite d’Information et de prévention initiale (VIP initiale)

-Quand ?

Dans les 3 mois à compter de la date de prise de poste.

Avant la prise de poste pour les salariés soumis à certains risques professionnels : travail de nuit , moins de 18 ans, exposition aux agents biologiques Groupe 2, aux champs électromagnétiques.

-Objectifs  :

  • -Interroger le salarié sur son état de santé,
  • -l’informer et le sensibiliser aux risques et à la prévention liés à son poste de travail,
  • -créer son dossier médical en Santé au Travail,
  • -lui indiquer les modalités de suivi de son état de santé.

-Par Qui ?

Elle peut être réalisée, sous l’autorité du médecin du travail, par un collaborateur médecin, un interne en médecine du travail ou un infirmier en Santé au Travail.

Cette visite donne lieu à une attestation de suivi, remise au salarié.

TOUT AU LONG DE SON PARCOURS PROFESSIONNEL :
La Visite d’Information et de prévention périodique (VIP périodique)

-Quand ?               

C’est désormais le médecin du travail qui fixe les modalités et la périodicité des visites en fonction de l’âge, du poste de travail, de l’environnement de travail, de son état de santé.

-Périodicité des Visites :

Pour les salariés sans risque particulier, la mission recommande désormais une visite périodique au minimum tous les cinq ans.

Pour le suivi des salariés handicapés, titulaires d’une pension d’invalidité et les travailleurs de nuit, la périodicité sera laissée à l’appréciation du médecin du travail. L’espacement entre les visites ne pourra cependant excéder 3 ans.

Objectifs :

  • -assurer le suivi de la santé du salarié,
  • -l’informer et le sensibiliser aux risques et à la prévention liés à son poste de travail,
  • -lui indiquer les modalités de suivi de son état de santé.

Par Qui ?

Elle peut être réalisée, sous l’autorité du médecin du travail, par un collaborateur médecin, un interne en médecine du travail ou un infirmier en Santé au Travail.

Cette visite donne lieu à une attestation de suivi, remise au salarié.

SUIVI INDIVIDUEL RENFORCE (SIR)

SUIVI INDIVIDUEL RENFORCE (SIR)

Il s’agit d’un suivi très spécifique, dédié à des catégories de salariés exposés à des risques particuliers identifiés par le Code du travail ; ils nécessitent de fait une vigilance sanitaire approfondie .

→Schéma de périodicité SIR
→Définition des postes à risques

Les salariés concernés par ce suivi bénéficient des visites de santé obligatoires tout au long de leur parcours professionnel :


AU MOMENT DE L’EMBAUCHE :
L’Examen médical d’embauche

-Quand ?
Avant la date de prise de poste.


-Objectifs :
– vérifier l’aptitude du salarié au poste de travail,
– rechercher s’il n’est pas atteint d’une affection dangereuse pour les autres,
– l’informer et le sensibiliser aux risques et à la prévention liés à son poste de travail,
-créer son dossier médical en Santé au Travail,
-lui indiquer les modalités de suivi de son état de santé.


-Par Qui ?

Cet examen médical est effectué par le médecin du travail.

TOUT AU LONG DU PARCOURS PROFESSIONNEL :
Le suivi périodique


– Quand ?              

Le renouvellement de l’examen médical d’aptitude doit être effectué dans un délai de 4 ans maximum par le médecin du travail, avec un entretien intermédiaire tous les 2 ans par un professionnel de santé.

* Cas spécifiques : renouvellement de l’examen médical d’aptitude tous les ans pour les salariés exposés à des rayonnements ionisants groupe A et les jeunes affectés à des travaux dangereux.


– Objectifs :
-Assurer le suivi de la santé du salarié,
-l’informer et le sensibiliser aux risques et à la prévention liée à son poste de travail,
-lui indiquer les modalités de suivi de son état de santé.

Cette visite donne lieu à un avis d’aptitude.

♦ L’accompagnement pour tous par le médecin du travail

LA VISITE DE REPRISE

Demandée par l’employeur, elle doit être effectuée par le médecin du travail dans les 8 jours à compter de la reprise du travail :

  • -après un congé maternité
  • -après une absence pour cause de maladie professionnelle
  • -après une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel

Elle permet d’évaluer l’aptitude du salarié à reprendre son poste. Le médecin du travail peut préconiser le maintien de l’arrêt de travail, l’aménagement, l’adaptation du poste ou le reclassement du salarié en cas d’inaptitude.

Une fiche d’aptitude est remise au salarié.

LA VISITE DE PRE-REPRISE

Cette visite est primordiale pour le maintien dans l’emploi et se déroule PENDANT l’arrêt de travail.
La loi prévoit une visite de pré-reprise Article R4624-29 (demandée par le salarié, le médecin traitant, le médecin conseil) pour tout travailleur en arrêt de travail d’une durée de plus de trois mois. Mais le plus tôt sera le mieux. L’employeur ne peut pas en faire la demande.

→ L’intérêt de la visite de pré-reprise :

-ANTICIPER la reprise du travail le mieux possible.
-ACCOMPAGNER le salarié si nécessaire dans une reconversion professionnelle.
-COMMUNIQUER  avec l’accord du salarié, le médecin du travail pourra vous contacter

LA VISITE OCCASIONNELLE

Elle est effectuée à tout moment à la demande de l’employeur, du  salarié ou du médecin du travail.

Modalité de la prise de rendez-vous

Vous venez de recruter un nouveau collaborateur et vous souhaitez lui faire passer la visite d’embauche !

Pour cela, connecter sur votre espace adhérent : https://intrahaw.ssti33.fr/ et munissez-vous de votre nom d’utilisateur et mot de passe.

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